Annuaire Mécanique de Haute Précision sur 360° en France-D.O.M, Luxembourg, Belgique, Allemagne, Suisse, Italie et Espagne.

                  Puces rond001 PRESENTEMENT, 000168 ENTREPRISES DANS 546 RUBRIQUES, MULTI-GROUPES / SOCIETES REFERENCES DANS L'ANNUAIRE  Puces rond001 

C.G-U.

NOS CONDITIONS GENERALE D'UTILISATIONS:

Nos Conditions Générale d'Utilisations sont issu et aux regards des lois Françaises ou est implantée l'entreprise.

  Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 06 janvier 1978

PHDEVELOPWEB Entreprise - http://phdevelopweb.e-monsite.com" à fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous (N°1298267). En application de la loi " Informatique et Libertés" , l'ensemble des souscripteurs présent sur nos annuaires disposent d'un droit d'accès, rectification, modification et/ou suppression fiche entreprise et des informations qui les concernes. Ce droit peut être exercé par voie postale ou par voie électronique aux adresses suivantes :

Adresse Fiscale:

PHDEVELOPWEB Entreprise - http://phdevelopweb.e-monsite.com

9,rue de Haguenau

F-67590 Wintershouse

Tél:    +33 (0) 9 54 31 88 05

Fax:   +33 (0) 9 59 31 88 05

E-mail: phdevelop.mecanique [at]free.fr

E-mail: phdmecanique[at]outlook.com

 

Afin de mieux protéger notre adresse courrier d'entreprise, ainsi que celle de nos souscripteurs de tous spams, traking et logiciel d'aspiration. l'ensemble des adresses E-mail présentes sur l'ensemble de nos sites-annuaires en fonctions actuellement font l'objet d'une modification du sigle @ par [at] systématiquement.

Les présentes conditions générale d’utilisations régissent les rapport entre l'annuaire " PHDEVELOP-ANNUAIRE-MECANIQUE ", édité et sous la responsabilitée de PHDEVELOPWEB Entreprise",

et d'autre part:

les " INSCRITS " (Clients souscripteurs) ainsi que nos " UTILISATEURS " ( Visiteurs-Consultants).

Pour la bonne compréhension des présentes conditions générale d’utilisations, sont dénommés :

INSCRIT(S) : Les personnes morales ayant fait l'objet d'une inscription sur un ou plusieurs de nos sites-annuaires édité part « PHDEVELOPWEB Entreprise » pour se référencer et ayant accepté les présentes conditions générale d’utilisations.

UTILISATEUR(S) : Toute personne physique ou morale, qui fait appel à n'importe quel service des sites-annuaires édité par « PHDEVELOPWEB Entreprise », pour la consultation.

PARTENAIRE(S) : Tous sites ayant part un lien de service, échange de liens, référencement de nos annuaires professionnels, offres de remise prestation et/ commerciales pour nos clients inscrits » sont désignés comme « PARTENAIRES » dans nos présentes conditions générale d’utilisations.

 

ARTICLE-1   <>> ACCEPTATION DE NOS C.G.U:

La demande de service-prestation par l' « UTILISATEUR » implique l'acceptation complète de nos présentes Conditions Générale d’Utilisations.

Le présent support web " Annuaire Div-Mécanique ", intitulé " PHDEVELOP-ANNUAIRE-MECANIQUE ", édité par PHDEVELOPWEB Entrep a pour objet principal et défini, d'être un outil -annuaire dans l'orientation de la communication-référencement à l'attention des professionnels dans l'environnement de la Mécanique exclusivement. 

1.1 -  Les " INSCRITS-SOUSCRIPTEURS ", déclare accepter l'ensemble de nos Conditions Générale d'Utilisations et doivent impérativement être ou représenter une/plusieurs entreprises artisanales-industrielles et/ou annexes commerciales dans l'environnement de la Mécanique et avoir un ou plusieurs domaines d'activités en métallurgie-siderrurgie en France-E.U. 

1.2 -  Les " VISITEURS ", déclare accepter l'ensemble de nos Conditions Générale d'Utilisations et sont informé sur nos supports dans un cadre de consultation sur des entreprises exclusivement dans l'environnement mécanique en France-E.U, classés par domaine d'activité.     

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, dénommée, et régie par la loi sur les associations de 1901, est le propriétaire du site mère dénommé « PHDEVELOPWEB Entreprise ».Les services offerts sont assurés par le biais d'un ensemble de sites-annuaires sectoriels et spécifiques conçus et/ou développés et/ou utilisés par PHDEVELOPWEB entrep. L'activité du site mère « PHDEVELOPWEB Entreprise » étant par nature le site mère de l'entreprise, mais aussi le site manager de redirection de l'ensemble de nos services, ces services pourront subir toute modification d'amélioration qui sera utile par l"éditeur  « PHDEVELOPWEB Entreprise » qui jugera utile et tous autres services pourront être ajoutés.

Le contenu mis en ligne par « PHDEVELOPWEB Entreprise » constitue une oeuvre de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle. La propriété des sites-annuaires « " SECTORIELS " et " SPECIFIQUES" » sur le contenu s'entend des textes et données de toute nature, images fixes, images animées et bases de données, aussi bien que des marques, illustrations et éléments graphiques que sont les logos, dessins et modèles. "PHDEVELOPWEB Entreprise" dispose de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle attenant à l'ensemble de ces sites-annuaires. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de "PHDEVELOPWEB Entreprise".

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quel que procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de "PHDEVELOPWEB Entreprise" est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. .

 

ARTICLE-2   <>> SERVICES ET PRESTATIONS:

Le site mère « PHDEVELOPWEB Entreprise » met à votre disposition des informations, des prestations et des services gratuits et payants sous réserve que vous vous engagiez à en respecter les conditions générale d'utilisations. « PHDEVELOPWEB Entreprise », peut être amenés à modifier les conditions ultérieurement et cela sans préavis. Nous vous invitons donc à consulter nos pages régulièrement.

2.1 - Description de nos Services-¨Prestations:

« PHDEVELOPWEB Entreprise »  soumet à votre intention, quatre types de services-prestations:

 <> Création de fiche professionnel personnalisée au regard de l'entreprise et/commerce, deux versions sont présentes.

Sur nos annuaires "SECTORIELS", votre fiche d'entreprise est en version basique, par basique, nous entendons la dénomination de votre entreprise, adresse fiscale, l'ensemble de vos moyens de contacts Tél-Fax-Portable et Adresse Mèl, une présentation accompagne votre fiche qui résume vos identifiants d'entreprise, votre activité principale et secondaire. Divers liens sont aussi présents vers votre site d'entreprise, vos divers réseaux, blog et autres liens utiles pour votre visiteur.

Sur nos annuaires "SPECIFIQUES", votre Fiche d'entreprise, fait l'objet d'un plus grande recherche et précision afin d'apporter une fiche professionnelle complète, précisant l'ensemble de vos informations d'entreprise, l'ensemble des moyens Techniques-Technologiques-Ressources-Humains-Logistiques de votre entreprise, nous affinons une fiche professionnelle qui réponde dans un premier regard aux demandent des Responsables de projet et Equipementiers dans tous les secteurs d'activités. Pour de plus ample precision, nous revoyons systématiquement le visiteurs sur votre site d'entreprise. Là aussi divers liens liens vers votre site d'entreprise, vos divers réeaux, vos blogs, vos forums professionnels et autres liens d'actualités, nouveautés de votre entreprise.

<> Le Référencement de votre fiche d'entreprise, aussi en deux versions:

Pour les annuaires "SECTORIELS", nous appuyons votre présence et visibilité sur les moteurs de recherches, nous travaillons aussi à garder un positionnement acceptable de nos annuaires sectoriels sur l'ensemble des rubriques que nous exploitons sur nos divers annuaires sectoriels.

Pour nos annuaires "SPECIFIQUES", nous qualifions nos fiches d'entreprises dans un cadre plus personnel. Le référencement de ces annuaires est à l'attention des responsables de projet, Equipementiers et Sous-Traitants de 1er Rang dans tous les  secteurs d'activités que propose nos annuaires "SPECIFIQUES".                

<> Graphisme:

Nous créons des logos, Bannières divers formats, Boutons personnalisés, Header et autres, maquette papier à entête à votre demande.

<> Création de Site Web et site d'entreprise en mode Low-Cost:

Pour une entreprise, disposer d'un support web internet qui sache dévélopper et expliquer son savoir-faire, ces compétences, ces divers qualifications de certifications, d'habilitations, d'agrééments, ces moyens, ces ressources Techniques-Technologiques est sans nul doute le meilleur commercial de votre entreprise, il expliquera sans retenu dans une présentation ou un historique comment votre entreprise à pris sont envole, mais aussi votre et/ou vos divers secteurs d'activité, redirigeant sans soucis vers le détail de vos activités. 

Dispoer d'un site d'entreprise, vous permet sans nul doute de parler au mieux de votre entreprise et/ commerce, du dynamisme et des moyens que vous mettez en place pour réduire vos coûts, pour en augmenter sa qualité face a l'exigence de vos clients, d'augmenter aussi votre potentiel client, il est par conséquant, votre meilleur commercial pour un cout d'investissement minimuim. Et c'est dans dans le parramètre des couts que nous intervenons. De très nombreuses plateformes vous propose, aujourd'hui de créer un site professionnel pour quelques Euros, Nous apportons nos compétences sur un choix judicieux de site qui soit optimiser avec divers modules pour le type de site qui vous soit favorable et apportons notre savoir dans l'accompagnement de la création de votre site d'entreprise. Nous le créons à l'image de votre entreprise.     

2.2 - Inscription et désinscription:

Les Sites-Annuaires sectoriels et spécifiques édité par « PHDEVELOPWEB Entreprise » permettent avec une grande souplesse de vous inscrire et aussi de faire au regard de votre descision le choix de vous désinscrire très facilement. Les personnes morales dénommées « INSCRITS ». L’« INSCRIT » dispose d’un espace personnel protégé par un nom d'utilisateur et par un mot de passe. Ces espaces personnels permettent de gérer l’inscription et la mise à jour des informations fournies par l’« INSCRIT ».

Les informations et les données vous concernant ainsi que les données portées à la connaissance du public, quelques que soient leurs manières, sont sous la responsabilité de « INSCRITS » et celle de « PHDEVELOPWEB Entreprise ».

L’inscription constitue la condition préalable à la demande de paraître dans l'un des sites-annuaires de « PHDEVELOPWEB Entreprise ». Pour faire sa demande, un lien suivie de "proposer sont site un formulaire d'inscription est disponible individuellement et sur l'ensemble des sites-annuaires, propriété de "PHDEVELOPWEB Entreprise". En remplissant le formulaire, l’« INSCRIT » affirme être une personne morale ou agir pour le compte d'une personne morale ou d'une entreprise et avoir fourni des informations exactes concernant son activité et ses adresses de contact, telles que requises dans le cadre de la procédure d'inscription de la personne morale. L’« INSCRIT » garantit ainsi que toutes les informations fournies sont exactes, justes et complètes et informera immédiatement.

Les sites-annuaires de " PHDEVELOPWEB Entreprise " peuvent faire l'objet de modification de toute modification en cours d'année. Afin de vérifier si toute publication/tout descriptif d'un « INSCRIT », ainsi que toute demande de services soumise par un « UTILISATEUR » sur les prestations/Services de "PHDEVELOPWEB Entreprise", les « PARTENAIRES » se réservent le droit d'effectuer un contrôle soit sur le site Internet de l'entreprise s'il existe, soit sur les sites Internet administratifs ou par tout autre moyen prévus par la loi française permettant de vérifier l'existence des sociétés. Toutes utilisations autres que celles définies dans les conditions générales feront l'objet d'une suspension du service.

Lors de votre inscription, vous, vous êtes engageé à fournir des informations exactes sur l'un des sites-annuaires, propriété de "PHDEVELOPWEB Entreprise" qui sera en droit après contrôle de refuser la validation de votre inscription, si "PHDEVELOPWEB Entreprise " constate:

- De fausse information vous concernant

- des contenus portant des propos racistes, violents, agressifs, sexuels. « PHDEVELOPWEB Entreprise » déclare refuser la validation et le référencement concernant les sites tendencieux.

- Des sites disposant de publicité abusives.

Une vérification régulière est faite par "PHDEVELOPWEB Entreprise ", afin de s'assurer que les informations fournies sont à jour et d'offrir un meilleur service aux « UTILISATEURS ». Les « PARTENAIRES » se réservent le droit de suspendre la publication des informations fournies par un « INSCRIT ».

2.3. Consultation de nos visiteurs :

« Les Sites-Annuaires » permettent aux « UTILISATEURS » de consulter les informations fournies par les « INSCRITS ». Il permet également de d'effectuer des recherches par mots clés et ceux dans un cadre de consultation gratuite 24h/24 et 7j/7.

 

ARTICLE -3   <>> DROITS ET OBLIGATION DE "L'INSCRIT".

3.1 -  "L’INSCRIT" s’engage à fournir des informations utile et exact sur " Les sites-annuaires sectoriels et spécifiques " pour la bonne exécution des services. "L’INSCRIT" est seul responsable de l’exactitude des informations qu’il fournit.

3.2 -  "PHDEVELOPWEB Entreprise" n’est en aucun cas responsable de toutes informations fournie par "l’INSCRIT", ni de tout dommage qui en découlerait.

3.3 -  "L’INSCRIT" est seul responsable de son compte, les frais relatifs aux dommages causés par des informations incorrectes fournies par "l’INSCRIT" ou par une tierce partie délégué par le chef d'établissement ayant accès au compte de "L'INSCRIT".

3.4 - Dans le cadre de la création de fiche d'entreprise pour "L'INCRIT", Nous demandons à "L'INSCRIT" afin de permettre un suivie de mise à jour correct de l'entreprise de nous informer soit par "L'INSCRIT" qui est en principe le chef d'établissement ou une tierse personne délégué par le responsable de l'entreprise de ces actualités, de ces news qui qui peut-être un salons-évémentiel, l'acquisition de moyens Techniques-Technologiques, la construite-Rénovation-Agrandissement de locaux principaux et/ou annexes, recrutement de personnel qualifié. Afin d'augmenter votre visibilité et pour le confort de vos visiteurs, "L'INCRIT" dispose sur sa fiche d'entreprise de divers liens permettant la divulgation de ces news-Actualités dans les réseaux sociaux de chaque annuaire sectoriel. Dans l'algorhytme du moteur de recherche "Google", sachez que plus vous avez de news-actualités à faire-savoir, plus vous êtes vu.       

3.5 - Chaque mois, nous selectionnons une dizaines d'entreprises au regard du secteurs des annuaires sectoriels sélectionnés, afin de les inscrires dans nos rubriques, nous ne solicitons aucunes contre-partie de ces inscriptons. Nous informons l'entreprise concerné par un courrier mèl intitulé "ON PARLE DE VOTRE ENTREPRISE, SUR PHDEVELOPWEB", dans ce mèl, nous l'informons de l'opportunité de sont inscription gratuite, mais nous l'informons aussi de sont droit de refuser à être inscrit sur nos annuaires. Sans réponse de la part de l'entreprise, nous considérons l'avoir informé et que l'entreprise accepte sont inscription.

3.6 - Pour ce désinscrire d'un ou plusieurs annuaires "Sectoriel et/ou Spécialisé", Il vous suffit simplement de nous contacter par mèl et de nous faire-savoir du choix de votre decision finale, Nous serions désolé de votre choix mais nous en respectons la decision, votre désinscrption totale sera éffective sous 24h maxi.       

 

ARTICLE-4   <>> DROITS ET OBLIGATIONS.

4.1 -  " PHDEVELOPWEB Entreprise " se réserve le droit de modifier sans préavis :

  • l’étendue des services fournis aux "INSCRITS".
  • les présentes conditions générales.
  •  

4.2 -  "L’INSCRIT" en sera informé via le "Site-Annuaire"  ou il a fait son inscription et/ou par e-mail.

 

ARTICLE-5   <>> CONFIDENTIALITE DES INFORMATIONS:

Dans le cadre des "Services-Prestations"' gratuite et payante fourni par "PHDEVELOPWEB Entreprise", nous nous engageons au regard de nos clients à garder la totale confidentialité des informations personnel que nous recueillons sur votre entreprise et/ commerce sauf les informations prévues pour la création-constitution de votre fiche d'entreprise personnalisée.   .

5.1 -  Les données à caractère personnel concernant "L'INSCRIT" sont enregistrées sur un disque dur indépendant du réseau informatique de " PHDEVELOPWEB Entreprise "."L’INSCRIT" dispose d’un droit d’accès et de rectification de ces données. 

5.2 - Ces données sont traitées par "PHDEVELOPWEB Entreprise" dans le cadre de l’administration clientèle, des études de marché, des analyses comportementales. "L’INSCRIT" est informé que ces informations reste dans un cadre exclusivement confidentiel à l'entreprise. L'utilisations de ces informations sont hors connexion est sont utilisé en cas de perte de données, beug .

5.3 - Dans le cadre de ses services, "PHDEVELOPWEB Entreprise " s’engage à traiter les données de "L’INSCRIT" conformément aux dispositions nationales et internationales, dont, entre autres, la loi "Informatique & Liberté" du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004.

5.4 - "PHDEVELOPWEB Entreprise" informe, que dans le cadre de "PARTENARIATS", l'ensemble de nos contrats font état d'une close restrictive concernant la confidentialité de "L'INSCRIT", ne permettant nullement la divulgation pour le/les "PARTENAIRES" ou à une tierce partie, ne partage, ni ne vend aucune information concernant les adresses e-mail et les autres données d’identification de "l’INSCRIT" sans son consentement et sans qu’il ne connaisse le but du traitement.

5.6 - Concernant:

Nos annuaires sectoriels ont une vocation de rassembler les compétences par secteur d'activité et d'information sur une base basique d'information accessible par tous.

Nos Annuaire spécifiques sont prévu pour être accessible par les "INSCRIT" et "PARTENAIRE", Responsables de projet, Donneurs d'Ordre de 1er Rang et Equipementiers tous secteurs d'activités. Chaque demande de "PARTENAIRE", fait l'objet d'un contrôle minutieux des informations données, sauf grand nom connu des industries dans tous les secteurs d'activités.  

 

ARTICLE-6.  <>> RÈGLES DE BONNE CONDUITE:

6.1 -  Afin de respecter la vie privée des abonnés, de lutter contre le spam et la collecte illicite de données à caractère personnel, l'accès au service de http:/phdevelop-annuaire-generaliste.e-monsite.com est limité à une utilisation manuelle et tout usage de logiciel d'aspiration('spam) des données est interdite. Sont notamment illégales l'utilisation automatique du service aux fins de constitutions de bases de données commerciales et de prospection automatisée d'adresses email. Pour renforcer cette sécurité l'ensemble des adresse E-mail de nos "INSCRIT" fait systématiquement l'objet d'un transformation sur @ qui devient [at].

6.2 -  En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

6.3 -  En utilisant les services et informations de « PHDEVELOPWEB Entreprise », vous vous engagez à ne pas diffuser tout message, toute image ou toute information :

 Contraire à l'ordre public, et aux bonnes moeurs, à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui.

- Incitant à la haine ou à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.

- Menaçant une personne ou un groupe de personnes, à caractère pornographique ou pédophile ou zoophile.

- Incitant à commettre un délit, des actes violents, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ou incitant au suicide.

 

ARTICLE-7   <>> LIMITATION DE RESPONSABILITE:

7.1 -  "PHDEVELOPWEB Entreprise " ne pourra en aucuns cas être tenu responsable des actes de "L'INSCRIT" qui sont contraires aux règles de bonne conduite décris aux présentes conditions d’utilisation.

7.2 -  Lorsque "PHDEVELOPWEB Entreprise " a de bonnes raisons de penser par suspitions ou lors des contrôles que "L'INCRIT-L'UTILSATEUR" enfreint les règles de bonne conduite ci-dessus évoquées, les services pourront être interrompus immédiatement sur l'ensemble des prestations et services le concernant. "PHDEVELOPWEB Entreprise " s’engage à contacter "L'INSCRIT-l’UTILISATEUR" pour l'informer de son constat. Si aucunes demarches n'est effectuées. "PHDEVELOPWEB Entreprise " sera contraint de supprimer dans les 48 heures maximuim la fiche d'entreprise, l'ensemble des liens et les données compléte de "L'INSCRIT", et sera inscrit dans nos fichier comme entreprise "IN GRATAT".

7.3 -  "PHDEVELOPWEB Entreprise " et/ou ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables de dommages directs, indirects, incidents, de dommages-intérêts prononcés à titre de sanction, de dommages accessoires, spéciaux, ou de tout autre dommage de quelque nature que ce soit, notamment de dommages résultant d’une perte d’utilisation, d’une perte de données ou d’une perte de bénéfices découlant du retard ou liée à l’utilisation ou au fonctionnement de http://phdevelop-annuaire-generaliste.e-monsite.com ou à l’impossibilité de l’utiliser, à la fourniture ou au défaut de fourniture des services et ce, tant à l’égard des tiers que de "L'INSCRIT-L’UTILISATEUR".

7.4 -  Les informations et les services inclus sur l'ensemble de nos sites-annuaires font l'objet d'un contrôle et vérification minutieux d'information par notre service documentaliste avant édition, mais cependant peuvent comporter des inexactitudes techniques et/ou des erreurs de frappe. Ces informations et ces services font périodiquement l’objet de modifications et de mise à jour sur nos annuaires sectoriels et spécifiques. Le site mère "PHDEVELOPWEB Entreprise"  ainsi que ces sites-annuaires peuvent être amenés à apporter, à tout moment, des améliorations et/ou des modifications sur l'ensemble de nos sites-annuaires et ce sans préavis.

7.5 -  "L’INSCRIT" est tenu de garantir par sa responsabilité, sont engagement concernant les accès confidentiel à sa fiche personnelle sur le/les "Sites-Annuaires sectoriels et spécifiques", ou "L'INSCRIT" est référencé. Il incombe à l'entière responsabilité du chef d'entreprise de savoir quant il y a "Délégation de Pouvoir" d'avoir l'assurance complète de confiance pour la transmission concernant les "Codes d'Accès et Mot de passe" à l’encontre de toute action émanant d’un tiers en rapport avec l’utilisation des services fournis par "PHDEVELOPWEB Entreprise". Nous prenons soin de contrôler  que les "Code d'Accès" parvienne à la bonne adresse mèl, qui est le chef d'établissement. Nous ne saurions allez au delà dans nos responsabilitées, n'étant plus de notre fait, mais celui du chef d'établissement.

7.6 -  Vous reconnaissez et acceptez que « PHDEVELOPWEB Entreprise » peut être amené à divulguer votre contenu afin de se conformer aux lois en vigueur ou si nécessaire dans le cadre d'une affaire judiciaire. « PHDEVELOPWEB Entreprise »  et l'ensemble de ces sites-annuaires mettent tout en oeuvre pour faire respecter les conditions générales d'utilisation et souhaite protéger ses « INSCRIT».

 

ARTICLE-8   <>> CLAUSES FINALES:

Dans le cas exeptionnelle où certaines dispositions des présentes Conditions Générale d'Utilisations seraient considérées comme nulles, les parties s'engagent à remplacer la clause nulle ou non éxécutoire par une clause qui y correspond le plus, de sorte que l'intention commune des parties soit réalisable est dans la conformitée des deux parties. 

 

ARTICLE-9   <>> DROITS APPLICABLES ET INSTANCES JURIDIQUES:

Nos conditions générale d’utilisations représente le "Mode d'Emplois" qui prescrit le comportement, le professionnalisme, la bonne conduite de notre entreprise et nos engagements sur "PHDEVELOPWEB Entreprise" sur tous nos services-prestations, acceptation ou contrat en découlant son régis par le droit français dans les secteurs.

                                                 <> Droit et Code des consommateurs.

                                                 <> Droit d'auteur et intellectuel.

                                                 <> Droit et Code de la propriété.

                                                 <> Droit et Code du Commerce.

Tout litige relatif à la présente, à son interprétation ou à son exécution, sera, à défaut d’une solution amiable, de la compétence exclusive des cours et tribunaux français (Strasbourg) compétents et/ ou du Droit européen.

                                                Fait à Wintershouse et modifier par

                                                PHDEVELOPWEB Entreprise

                                                Le 12 Avril 2018

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